Mentions légales

1. Propriétaire du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://atelier-figures.com/, est la propriété de :

  • Nom du propriétaire : Mélodie Ardeeff - Atelier Figures

  • Forme juridique : entrepreneur individuel

  • Siège social : 81 rue nationale 38370 les roches de condrieu

  • Numéro d’immatriculation : 884 747 486 00022 - TVA FR42884747486

  • Téléphone : 0603416896

  • Email : bonjour@atelier-figures.com

  • Directeur de la publication : Mélodie Ardeeff

  • Marque déposée INPI : 4643821

2. Éditeur du site

Le site est édité par Mélodie Ardeeff – Atelier Figures et par Juliette Marty – Jumart Studio, experte en webdesign et développement sur Squarespace.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Squarespace Ireland Limited Squarespace House Ship Street Great Dublin 8, Irlande

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant mais non limité aux textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes et éléments multimédias, est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

  • Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou publication, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Mélodie Ardeeff.

  • Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Droits des photographies

Les photographies présentes sur le site sont la propriété de Violaine Papot liberal et sont protégées par le droit d’auteur.

  • Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite de leur auteur est strictement interdite.

  • Pour toute demande d’utilisation ou d’acquisition des droits, veuillez contacter Violaine Papot liberal à l’adresse suivante : https://www.vplphotographie.com/.

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  • Responsable du traitement des données : Atelier Figures - Mélodie Ardeeff

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7. Responsabilité

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux de Lyon.